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1.1 Editeur

L'Embellie
Siège social :Lieu dit Le Grand Bost - 63480 BERTIGNAT
RCS : Clermont-Ferrand 832 749 576
SIRET : 83274957600027
Code APE : 5520Z

Nom commercial : L'Embellie

Directeur de publication : CASTET Patricia, Gérante

1.2 Hébergement web

Créé avec Wix.com

1.3 Propriété du site www.lembellie-chambreshotes.com

Ce site relève des traités internationaux et de la législation française sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle et est conforme aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse de L'Embellie

II. Conditions générales d’utilisation

L'Embellie (ci-après « l’éditeur ») édite un site vitrine www.lembellie-chambreshotes.com (ci-après, le « site »).
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après «CGU»), soumises au droit français, ont vocation à régir l’utilisation du site.
Le simple accès au site de l’éditeur, à l’adresse URL suivante www.lembellie-chambreshotes.com, emporte de plein droit acceptation expresse et sans réserve des CGU par l’utilisateur du site.

1. Propriété intellectuelle

1.1 Propriété littéraire et artistique

L'Embellie est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site.
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– L’aspect navigation (ensemble des fonctionnalités permettant à l’utilisateur de parcourir le site) 
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2. Liens hypertextes

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3. Responsabilité de l’éditeur

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4. Accès au site

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– défaillance ou dysfonctionnements du réseau Internet dans la transmission de messages ou document.

5. Modification des CGU

Les CGU du site, ici définies, ont été mises en ligne le ........ L’éditeur se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis.

 

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